Présentation de la marque FERMETURES MUST PORTES – FENETRES – VERANDAS
Déposée le 16 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'est Carré!
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FERMETURES MUST PORTES – FENETRES – VERANDAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-20 du 16 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C'est Carré! domicilié(e) 6 Place de la gare - 59300 - VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 228 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C'est Carré!, M. RAMOS Michel domicilié(e) 6 Place de la gare - 59300 - VALENCIENNES - France.
La marque FERMETURES MUST PORTES – FENETRES – VERANDAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086524.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C'est Carré!, SARL - 6 Place de la gare - 59300 - VALENCIENNES - France - SIREN 450228251
C'est Carré!, M. RAMOS Michel - 6 Place de la gare - 59300 - VALENCIENNES - France
Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Inscription le 7 octobre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°632734 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ; fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres, armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), tringlerie (autres que les tringles de rideaux), ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de portes, de fenêtres (métalliques) ; huisseries métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ; dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique, notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ; métaux communs et leurs alliages ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; fenêtres et portes non métalliques, notamment fenêtres, portes et portes de garage en polychlorure de vinyle ou en bois ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, croisillons, parcloses (parties de fenêtres ou de portes), caches de portes, de fenêtres (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; panneaux non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment de portes d'entrée ; volets battants, volets roulants et plus généralement volets (non métalliques) ; caissons de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages isolants (construction) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés (construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non métalliques, y compris profilés en polychlorure de vinyle pour la fabrication, la décoration ou la rénovation de fenêtres et portes ;
Services de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation d'éléments de vitrerie et de menuiserie, notamment de portes, fenêtres et volets ; informations et conseils en matière de construction, de pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation, notamment dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie ; services de construction d'édifices ; services de réparation et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; supervision (direction de travaux) de construction et d'installation de portes, fenêtres et volets ; remplacement à domicile dans le domaine de la vitrerie et de la menuiserie.
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